Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira à la salle du conseil municipal :

Le 17 octobre 2022 à 20h30

avec pour ordre du jour :

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal, du 14 septembre 2022 

I – Communauté de Communes du Val Briard :

2 – Désignation des deux conseillers qui siégeront en tant que titulaire ou suppléant au sein de la Commission Locale de l’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.),

II – Service scolaire et périscolaire :

3 – Autorisation donnée au Maire de signer avec l’association Familles Rurales, la convention d’objectifs et de moyens d’accueil de loisirs, du 24 octobre au 4 novembre 2022 ,

III – Centres de Gestion de Seine-et-Marne et Grande Couronne :

4 – Adhésion au groupement de commandes proposé par le Centre Intercommunal de Gestion de la Grande Couronne pour la dématérialisation des procédures 2023 – 2026,

IV – Urbanisme :

5 – Autorisation donnée au Maire de signer avec la S.N.C. Marles Renoir une convention pour la prise en charge de la contribution financière de l’extension du réseau public de distribution d’électricité rues Renoir, Pillot et Lavoisier,

6 – Désignation de maître Frédéric GUERREAU, membre de la S.E.L.A.R.L. Pontault Légalis, pour représenter la commune de Marles-en-Brie devant le Tribunal Administratif de Melun,

V – Divers :

7 – Fixation du montant des bons d’achat remis aux Aînés,

8 – Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’abris voyageurs,

9 – Décision prise en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales relatives à la délégation donnée au Maire par le conseil municipal,

10 – Questions diverses.