Arrêtés Municipaux Temporaires
A-n°2022-0220-29122022-portant interdiction de la circulation au droit de la parcelle cadastrée section C n°1265 rue de la LéchelleTélécharger
A-n°2022-0210-16122022-portant interdiction de circulation et stationnement impasse du TilleulTélécharger
A-n°2022-0209-14122022-autorisant l’association des Parents d’élèves de Marles-en-Brie à ouvrir un débit de boissons temporaire raclette party 06012023Télécharger
A-n°2022-0208-12122022-réglementant la circulation et le stationnement 6 rue du ColombierTélécharger
A-n°2022-0207-12122022-réglementant la circulation et le stationnement 6 rue du Colombier-Télécharger
A-n°2022-0202-25112022-autorisant The 4 Outlaws Company à ouvrir un débit de boissons temporaire le 03122022Télécharger
A-n°2022-0201-25112022-autorisant Marles A C à ouvrir un débit de boissons temporaire le 03122022Télécharger
A-n°2022-0200-25112022-portant réglementation circulation et stationnement place de la Mairie rues d’Ourceaux et Presbytère le 03122022 Marché de NoëlTélécharger
A-n°2022-0199-24112022-portant autorisation d’un défilé du Père Noël précédé d’une fanfare 03122022Télécharger
A-n°2022-0198-24112022-réglementant circulation et stationnement 41 avenue du General Leclerc-Télécharger
A-n°2022-0197-15112022-autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire A Petits Pas Marché de NoëlTélécharger
A-n°2022-0181-03112022-autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire loto Parents Elèves de Marles-en-BrieTélécharger
A-n°2022-0180-27102022-portant autorisation d’un défilé-pour-le-carnaval-organisé-par-les-MarloupiauxTélécharger
A-n°2022-0178-18102022-portant-réglementation-du-stationnement-et-de-la-circulation-20A-rue-Caron-Télécharger
A-n°2022-0174-11102022-portant-interdiction-du-stationnement-rues-d’Ourceaux-du-Presbytère-et-Place-de-la-Mairie-et-de-la-circulation-rue-du-Presbytère-pour-permettre-l’élagage-des-arbresTélécharger
A-n°2022-0172-11102022-portant-réglementation-du-stationnement-et-de-la-circulation-chemin-rural-n°2-de-la-voirie-Charlot Télécharger
A-n°2023-164 réglementant la circulation et le stationnement 10B et 10 D rue de la Brèche aux Loups à compter du 27/029/2023Télécharger
A-n°2023-162 portant autorisation d’occupation du domaine public au n°1 place de la Mairie le 25 septembre 2023Télécharger
A-n°2023-159 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire rue d’Ourceaux le 1er octobre 2023 – Brocante – MarloupiauxTélécharger
A-n°2023-158 portant autorisation d’occupation du domaine public au n°1 place de la Mairie le 22 septembre 2023Télécharger
A-n°2023-154 portant réglementation de la circulation rue Caron (R.D. n°143), du 34bis au 36bis à compter du 13/09/2023Télécharger
A-n°2023-153 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la brocante du 1er octobre 2023 – Les Marloupiaux Télécharger
A_n°2023 149 autorisant une brocante d’objets mobiliers usagés le 01/10/2023 – Les MarloupiauxTélécharger
A-n°2023-148 portant réglementation de la circulation et du stationnement entre le n°13 de la rue Lavoisier jusqu’à l’intersection avec la rue Renoir, rues Renoir et André René Motte et entre le 34 et 34D rue Pillot à compter du 04/09/2023Télécharger
A-n°2023-145 portant réglementation de la circulation et du stationnement entre le n°13 de la rue Lavoisier jusqu’à l’intersection avec la rue Renoir, rue Renoir et rue Pillot à compter du 11/09/2023Télécharger
A n°2023-142 portant réglementation de la circulation et du stationnement impasse du Tilleul à compter du 28/08/2023Télécharger
ARRETE-n°2023-138-portant-reglementation-de-la-circulation-et-du-stationnement-rue-LavoisierTélécharger
Arrete-n°2023-133-du-31-juillet-2023-portant-interdiction-de-la-circulation-et-du-stationnement-de-lentree-du-chemin-du-moulin-jusquau-droit-du-n°3Télécharger
Arrete-n°2023-134-du-31-juillet-2023-portant-interdiction-de-la-circulation-et-du-stationnement-residence-de-la-Fosse-FredonTélécharger
Arrete-n°2023-130-du-27-juillet-2023-portant-interdiction-de-la-circulation-et-du-stationnement-de-lentree-du-chemin-du-moulin-jusquau-droit-du-n°3Télécharger
Arrete-n°2023-129-du-27-juillet-2023-portant-interdiction-de-la-circulation-et-du-stationnement-residence-de-la-Fosse-FredonTélécharger
A n°2023-122 portant réglementation du stationnement et de la circulation 10A rue de la Brèche aux Loups, à compter du 19/07/2023Télécharger
A-n°2023-120 portant autorisation de stationnement d’un camion de déménagement 2A rue du Marchais le 18/07/2023Télécharger
A-n°2023-119 portant autorisation d’un défilé pour la retraite aux flambeaux le 13/07/2023Télécharger
A-n°2023-117 portant réglementation du stationnement et de la circulation 20A rue Caron les 11 et 12 juillet 2023Télécharger
A-n°2023-116 portant réglementation de la circulation et du stationnement 8 rue de la Garenne à compter du 11/07/2023Télécharger
A-n°2023-115 portant autorisation d’un camion de déménagement impasse du Tilleul le 10/07Télécharger
A-n°2023-097-portant réglementation de la circulation à l’intersection de la rue Caron et de l’avenue du Général de Gaulle à compter du 19/06/2023 Télécharger
A-n°2023-095 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire stade Jacques Sabatier le 30 juin 2023 – PÉTANQUE DE L’ÂNE MARLOISTélécharger
A-n°2023-094 portant réglementation de la circulation et du stationnement 1bis et 1ter chemin des Bois à compter du 12/06/2023Télécharger
A-n°2023-093 portant réglementation du stationnement et de la circulation 68 rue d’Ourceaux, à compter du 19/06/2023Télécharger
A-n°2023-091 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 18 juin 2023 – 4 OUTLAWS COMPANYTélécharger
A-n°2023-090-portant permis de stationnement pour un échafaudage 25 rue Olivier à compter du 06/06/2023Télécharger
A-n°2023-089-portant réglementation du stationnement et de la circulation 52ter rue d’Ourceaux, à compter du 06/06/2023 Télécharger
A-n°2023-088 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 3 juin 2023 – Pétanque de l’Âne MarloisTélécharger
A-n°2023-078 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 3 juin 2023 – MARLES ACTélécharger
A-n°2023-077-autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 10 juin 2023 – PEMBTélécharger
ARRETE_2023_076 FERMETURE AU PUBLIC DE L EGLISE ST GERMAIN D AUXERRE A COMPTER DU 29/04/23Télécharger
A-n°2023-069- 21/04/2023- portant interdiction de circulation et stationnement impasse du Tilleul à compter du 29/04/2023Télécharger
A-n°2023-067-21042023-portant réglementation du stationnement et de la circulation 52ter rue d’Ourceaux à compter du 08/05/2023Télécharger
A-n°2023-056-14042023-portant réglementation du stationnement et de la circulation 37bis rue Caron à compter du 24/04/2023Télécharger
A-n°2023-050-04042023 – portant réglementation du stationnement et de la circulation 20A rue Caron à compter du 25/04/2023Télécharger
A-n°2023-048-23032023- portant interdiction de circulation et stationnement rue des Quatre Vents, entre les intersections avec la rue de la Léchelle et l’impasse du Clocher le 25/03/2023 et le 01/04/2023Télécharger
A-n°2023-045-20032023-portant réglementation du stationnement et de la circulation 37bis rue Caron à compter du 30/03/2023Télécharger
A-n°2023-044-20032023-autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire rue d’Ourceaux le 26 mars 2023 Télécharger
A-n°2023-040-08032023-portant autorisation d’occupation du domaine public 6 rue Olivier le 27/03/2023 et le 21/04/2023Télécharger
A-n°2023-039-07032023 – portant permis de stationnement d’un échafaudage 7 rue d’Ourceaux à compter du 21/03/2023Télécharger
ARRETE DU MAIRE AUTORISANT L’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSON TEMPORAIRE SALLE POLYVALENTE LE DIMANCHE 19 MARS 2023Télécharger
ARRETE DU MAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA BROCANTE DU 26 MARS 2023Télécharger
ARRETE DU MAIRE PORTANT AUTORISATION D’UN DEFILE POUR LE CARNAVAL ORGANISE PAR L’ASSOCIATION DES MARLOUPIAUXTélécharger
A-n°2023-023-07022023-portant réglementation de la circulation et du stationnement au n°33 rue Caron à compter du 10/02/2023Télécharger
A-n°2023-021-06/02/2023-portant interdiction de la circulation et du stationnement impasse du Tilleul à compter du 06/02/2023Télécharger
A-n°2023-018-27/01/2023-réglementant la circulation et le stationnement rue du cimetière, chemin rural n°2 dit de la voirie Charlot et voie communale n°2 de la Houssaye à Marles, à compter du 06/02/2023Télécharger
A-n°2023-017-26012023-réglementant la circulation et le stationnement rue du cimetière à compter du 06/02/2023Télécharger