Arrêtés Municipaux Temporaires
A n° 2024 207 du 04/11/2024 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire rue d’Ourceaux le samedi 7 décembre 2024, à l’occasion du Marché de Noël – association A PETITS PAS Télécharger
A n°_2024_203 du 28/10/2024 portant autorisation d’une vente au déballage d’objets usagers : brocante aux jouets, le 24/11/2024, organisée par MARLES MOUV’Télécharger
A n° 2024 199 du 21/10/2024 portant réglementation de la circulation rue Caron, route départementale n° 143, à compter du 25/11/2024Télécharger
A n° 2024 196 du 15/10/2024 portant autorisation de 2 défilés pour Halloween organisés par l’association des Marloupiaux le samedi 2 novembre 2024Télécharger
A_n°_2024_195 du 11/10/2024 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire salle polyvalente J.C. Boutillier, le dimanche 13 octobre 2024- association THE 4 OUTLAWS Télécharger
A n° 2024 192 du 07/10/2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation 18 rue d’Ourceaux à compter du 21 octobre 2024Télécharger
A n° 2024 191 du 07/10/2024 portant réglementation du stationnement rues d’Ourceaux, du Presbytère et place de la Mairie et de la circulation rue du Presbytère pour permettre l’élagage des arbres du 21 au 25 octobre 2024Télécharger
A n° 2024 190 du 07/10/2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement 10C rue de la Brèche aux Loups à compter du 21/10/2024Télécharger
A n° 2024 188 du 07/10/2024 portant autorisation de stationnement d’une benne de 30 m³ 29 rue Caron, le 26/10/2024Télécharger
A n° 2024 187 du 27/09/2024 interdisant la pratique de toute discipline sportive sur les terrains de sport du stade municipal jusqu’au 29 septembre 2024 inclusTélécharger
A n° 2024 186 du 27/09/2024 réglementant la circulation et le stationnement 1 bis anse de Boitron à compter du 04/11/2024Télécharger
A n° 2024 185 du 19/09/2024 portant réglementation de la circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique à compter du 30/09/2024Télécharger
A n° 2024 184 du 19/09/2024 portant réglementation de la circulation rue Caron, route départementale n° 143, à compter du 26/09/2024Télécharger
A n° 2024 183 du 19/09/2024 portant réglementation du stationnement place de la Mairie pour la manifestation « Nettoyons la nature » du 20/09/2024 au 02/10/2024 Télécharger
A n° 2024 178 du 13/09/2024 portant réglementation du stationnement 17 impasse du Tilleul, à compter du 28/10/2024Télécharger
A n° 2024 177 du 13/09/2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement 1bis et 1 ter chemin des Bois, à compter du 07/10/2024Télécharger